Village fleuri

Compte-rendu du conseil

Le compte rendu de la séance est, en application de l'article L. 2121-25 du CGCT, affiché sous huit jours. Il appartient au maire de préparer ce compte rendu et il a la responsabilité de faire procéder à son affichage à la porte de la mairie. Ce compte rendu plus succinct retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, sans détailler les débats.
Vous trouverez ici une liste consultable à volonté des différents comptes-rendus du conseil municipal.

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MAIRIE DE VIC SUR SEILLE

22 Place du Palais
57630 VIC SUR SEILLE

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