Village fleuri

Réunion CM du 29 septembre 2011

Le Conseil Municipal s’est réuni le 29 septembre dernier sous la présidence de Monsieur Gérard MARTINI, Maire.


Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de l’attribution des subventions suivantes :

Ø Association de la bibliothèque « Jean-Luc Zott » : 1.500 € relative à la subvention versée aux communes « collection de base 2011 » ;

Ø Association Familiale du Canton de Vic-sur-Seille : 6.917,31 € correspondant au fonctionnement de l’accueil périscolaire pour la période d’avril à juin 2011 ;

Ø Association Familiale du Canton de Vic-sur-Seille : 307,56 € correspondant au fonctionnement de l’ALSH de février 2011 ;

Ø Association Familiale du Canton de Vic-sur-Seille : 11.712,55 € correspondant au fonctionnement de l’ALSH de juillet 2011.

Les dépenses seront prélevées sur l’article 6574 « Subventions » du budget de l’exercice en cours.


Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- le recrutement direct d’un agent non titulaire saisonnier pour une période allant du 3 octobre au 23 décembre 2011 inclus ;

- cet agent assurera des fonctions d’agent d’entretien pour une durée hebdomadaire de service de 20 heures ;

- la rémunération de cet agent sera calculée par référence à l’indice brut 297 ;

- les crédits correspondants sont inscrits au budget ;

- Monsieur le Maire est chargé du recrutement de l’agent et habilité à ce titre à conclure un contrat d’engagement.


Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- le recrutement direct d’un agent non titulaire saisonnier pour une période allant du 2 janvier 2012 au 31 octobre 2012 inclus ;

- cet agent assurera des fonctions d’agent d’entretien pour une durée hebdomadaire de service de 35 heures ;

- la rémunération de cet agent sera calculée par référence à l’indice brut 297 ;

- les crédits correspondants sont inscrits au budget ;

- Monsieur le Maire est chargé du recrutement de l’agent et habilité à ce titre à conclure un contrat d’engagement.


Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de louer à compter du 1er novembre 2011, un logement communal situé au 1, rue Saint-Marien à Vic-sur-Seille, à Madame Pascaline INGLEBERT. Le montant mensuel du loyer est fixé à 480 € + 20 € de charges et sera révisé annuellement selon la variation de l’indice du coût de la construction ; ce point a été voté à l’unanimité moins 1 abstention. Monsieur le Maire est autorisé à signer le bail à venir.


Le Conseil Municipal accepte de percevoir un chèque d’un montant de 3.280,87 € du Cabinet d’assurances MMA - Marc Schweitzer de Vic-sur-Seille, en règlement du sinistre intervenu lors de l’accident qui a endommagé du mobilier urbain.


Le Conseil Municipal décide de créer un tarif pour la location et les charges de la salle des Carmes pour les professionnels de Vic-sur-Seille qui s’établit comme suit :

Location : 300 €

Charges :

- 80 € pour le nettoyage et 200 € pour les frais d’électricité et chauffage, pour la période du 1er octobre au 30 avril de chaque année.

- 80 € pour le nettoyage et 100 € pour les frais d’électricité et chauffage, pour la période du 1er mai au 30 septembre de chaque année.


Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal un devis de l’Office National des Forêts de Metz relatif aux opérations à entreprendre dans le cadre de l’aménagement forestier de la Commune de Vic-sur-Seille. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le devis établit par l’Office National des Forêts de Metz pour un montant H.T. de 768,00 €.

Contact|Pour contacter la mairie

MAIRIE DE VIC SUR SEILLE

22 Place du Palais
57630 VIC SUR SEILLE

Tél : 03 87 01 14 14
Fax : 03 87 01 10 77
E-mail : mairie.vicsurseille@wanadoo.fr

Du lundi au jeudi : 9h00-12h00 / 14h00-18h00
le vendredi : 9h00-12h00 / 14h00-17h00

Contactez-nous

Une question, une remarque, ou une suggestion ?
Ecrivez-nous en utilisant notre formulaire de contact.

ENVOYEZ-NOUS UN MESSAGE