Village fleuri

Réunion CM du 14 octobre 2010

.

Le Conseil Municipal s’est réuni le 14 octobre dernier sous la présidence de Monsieur Gérard MARTINI, Maire.

Le Conseil Municipal décide, à la majorité absolue des membres présents, de l’attribution des subventions suivantes :

  • A.V.I.A.C. de Vic sur Seille : 387.00 € pour prise en charge de la publicité parue dans le Républicain Lorrain
  • Foyer Georges de La Tour : 1580.00 € correspondant aux loyers de la salle du foyer pour l’année 2009
  • Association Marchons Ensemble : 805.00€ au titre de l’aide au projet « Rendre la nature plus belle »
  • Office de Tourisme : 330.00 € pour remboursement de frais concernant la manifestation « Vic de France »

Les dépenses seront prélevées sur l’article 65748 « Subventions » du budget de l’exercice en cours.

 

Le maire explique qu’en raison de l’ouverture de l’école de musique, la Maison des Associations peut accueillir une école pour une classe de 25 à 30 élèves. Dans le cas de l’arrivée d’une école avec plusieurs classes, il propose de donner en location la salle du foyer Georges de La Tour.

Après délibération, le conseil municipal décide de fixer les tarifs comme suit à compter de la date de la présente délibération :

  • 25 € pour une classe dans une salle de la Maison des Associations ;
  • 40 € pour plusieurs classes dans la salle du foyer Georges de La Tour.

 

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que le contrat signé avec Gaz de France pour l’église arrive à échéance le 30/11/2010. Plusieurs fournisseurs étant sur le marché, il est nécessaire de choisir. Après délibération, le conseil municipal décide de renouveler le contrat d’abonnement avec Gaz de France et autorise le maire à signer tous les documents afférents à ce renouvellement.

 

La somme de 302.06 € a été allouée à la Commune de Vic-sur-Seille à titre de participation aux dépenses des assemblées électorales pour les élections régionales de 2010. Le Conseil Municipal, après délibération décide d’attribuer la somme 151.03 € à Madame Martine CAURAZZE, adjoint administratif 1ère classe, et 151.03 € à Madame Dominique MATHIS, adjoint administratif 2ème classe.

 

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal présents la proposition de coupes pour l’exercice 2012, établie et présentée par l’Office Nationale des Forêts. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à la majorité absolue des membres présents, d’approuver cette proposition.

 

Le Conseil Municipal, entendu son maire,

Vu la délibération du Conseil syndical N° 10/015 du 22 juillet 2010 décidant de l’adhésion de la commune de TARQUIMPOL ;

Vu l’article L5211-18 ;

Après délibération, décide d’accepter l’adhésion de la commune de TARQUIMPOL au sein du Syndicat Intercommunal de la Piscine de Val de Bride.

Contact|Pour contacter la mairie

MAIRIE DE VIC SUR SEILLE

22 Place du Palais
57630 VIC SUR SEILLE

Tél : 03 87 01 14 14
Fax : 03 87 01 10 77
E-mail : mairie.vicsurseille@wanadoo.fr

Du lundi au jeudi : 9h00-12h00 / 14h00-18h00
le vendredi : 9h00-12h00 / 14h00-17h00

Contactez-nous

Une question, une remarque, ou une suggestion ?
Ecrivez-nous en utilisant notre formulaire de contact.

ENVOYEZ-NOUS UN MESSAGE