Village fleuri

Réunion du CM du 11 juillet 2013

AU CONSEIL MUNICIPAL


Le Conseil Municipal s’est réuni le 11 juillet 2013 dernier sous la présidence de Monsieur Gérard MARTINI, Maire.


Attributions de subventions.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de l’attribution des subventions suivantes :

Ø Association Vicoise des Industriels, Artisans et Commerçants : 1.842,53 € correspondant à la participation communale pour la foire commerciale 2013 ;

Ø Association « Artsenic » : 1.200 € pour son projet « Spectacles et régie » correspondant à l’aide communale aux projets associatifs 2013 ;

Ø Association « Marchons Ensemble » : 1.100 € pour son projet « Rando Saulnois 2013 » correspondant à l’aide communale aux projets associatifs 2013.

Les dépenses seront prélevées sur l’article 65748 « Subventions » du budget de l’exercice en cours.


Dénonciation de la Convention entre l’école de musique et de Danse Marie Jaëll et la Commune de Vic-sur-Seille.

Le Conseil Municipal avait accepté, dans sa séance du 2 mars 2012, la convention entre la Commune de Vic-sur-Seille et l’association de l’Ecole de Musique et de Danse Marie Jaëll dans le cadre de la mise en place d’une collaboration visant à permettre à la fois la création et le déploiement de l’école de musique et le développement des enseignements artistiques sur le territoire de la Commune.

L’objet de cette convention, d’une durée de trois ans, était de préciser les modalités de coopération entre la Commune de Vic sur Seille et l’association de l’Ecole de Musique et de Danse Marie Jaëll.

L’association de l’Ecole de Musique et de Danse Marie Jaëll sera dissoute à compter de la date de cette délibération. Aussi Monsieur le Maire propose de dénoncer ladite convention.

Aussi, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité des membres présents, de dénoncer cette convention à compter de ce jour.


Aires de jeux – Demande de subvention.

Le Conseil Municipal :

· décide de d’acquérir de nouveaux équipements pour les aires de jeux de la Commune ;

· accepte le montant prévisionnel de l’opération estimé à 8.617,00 € H.T. ;

· arrête le plan de financement suivant :

Ø D.E.T.R. : 35 %, soit 3.015,95 €

Ø Commune : 65 %, soit 5.601,05 €

· sollicite les subventions départementale, régionale, et auprès de Jeunesse et Sport ;

· autorise le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette opération.


Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits

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