Village fleuri

Réunion du CM du 30 mars 2014

 

AU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 30 MARS 2014

PROCES-VERBAL

de l’installation du Conseil Municipal

et de l’élection d’un Maire et de quatre adjoints






Nombre de membres dont le Conseil Municipal doit être composé : 15

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de conseillers qui assistent à la séance : 14

L’an deux mil quatorze, le trente mars, à neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Vic-sur-Seille, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations des opérations électorales du 23 mars 2014, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2122-8 du CGCT

Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :

- END Jérôme

- ANDRIANNE Sonia

- GAMOND Gérard

- DIETRICH Véronique

- LABAT Jean-Yves

- BRAJUS Marie-Anne

- URBAIN Xavier

- DOUZANT Mélanie

- KUNTZ Olivier

- ROESS Emilien

- LECAQUE Estelle

- MARTINI Gérard

- LEROY Christiane

- MONCHOT Alain

Madame ZIMMERMANN Hélène, absente, a donné procuration à Monsieur Jérôme END.

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Gérard MARTINI, Maire, qui après lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections, a déclaré installer END Jérôme, ANDRIANNE Sonia, GAMOND Gérard, DIETRICH Véronique, LABAT Jean-Yves, BRAJUS Marie-Anne, URBAIN Xavier, DOUZANT Mélanie, KUNTZ Olivier, ZIMMERMANN Hélène, ROESS Emilien, LECAQUE Estelle, MARTINI Gérard, LEROY Christiane et MONCHOT Alain dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

Mme Christiane LEROY, la plus âgée des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.

Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Emilien ROESS et Mesdames Florence AZZAOUI et Chantal PLIGOT, en qualité de secrétaires auxiliaires.

ELECTION DU MAIRE

1er tour de scrutin

Le président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-8 du CGCT, a invité le conseil a procédé au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un Maire.

Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 du

Code Electoral : 0

- A déduire : bulletins blancs : 3

- Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12

- Majorité absolue : 7

- Ont obtenu : 12 M. Jérôme END

M. Jérôme END ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.

Monsieur le Maire prend la présidence de la suite de la séance.

ELECTION DES ADJOINTS

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. Jérôme END, élu Maire, à l’élection des 4 adjoints.

1er tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L. 65 et L. 66 du

Code Electoral : 0

- A déduire : bulletins blancs : 2

- A déduire : bulletins nuls : 1

- Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12

- Majorité absolue : 7

- Ont obtenu : 12 M Gérard GAMOND, Mme Sonia ANDRIANNE, M Jean-Yves LABAT, Mme Véronique DIETRICH

M Gérard GAMOND, Mme Sonia ANDRIANNE, M Jean-Yves LABAT et Mme Véronique DIETRICH ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire.

Et ont signés avec les membres présents.

 

Création de postes d’adjoints.

Le Maire propose la création de 4 postes d’adjoints au maire pour la durée de la mandature.

Après délibération, Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’accepter la création de 4 postes d’adjoints au Maire.

Contact|Pour contacter la mairie

MAIRIE DE VIC SUR SEILLE

22 Place du Palais
57630 VIC SUR SEILLE

Tél : 03 87 01 14 14
Fax : 03 87 01 10 77
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