Village fleuri

Réunion du CM du 16 mai 2014

 

AU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal s’est réuni le 16 mai 2014 dernier sous la présidence de Monsieur Jérôme END, Maire.

Attributions de subventions.

Après exposé du Maire et délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de l’attribution des subventions suivantes :

Ø Association de la Bibliothèque Jean-Luc Zott : 2.686 € correspondant à la part communale pour 2014 (soit 2 € par habitant) ;

Ø Office de Tourisme du Pays du Saulnois Vic sur Seille et Environs : 1.343 € correspondant à l’adhésion de la commune pour 2014 (soit 1 € par habitant)

Ø Association des Amis du Musée : 750 € pour son projet d’acquisition « Grolig » correspondant à l’aide communale aux projets associatifs 2014 ;

Ø Association Vicoise des Industriels, Artisans et Commerçants : 1.848,68 € correspondant à la participation communale pour la foire commerciale 2014 ;

Ø Union Nationale des Anciens Combattants - Section de Vic-sur-Seille : 457,50 € ;

Ø Association « les Poussins » : 90 €

Ø Sporting Club Vicois : 1.897,40 € correspondant au loyer du poteau SFR pour 2014 ;

Ø Association « Marchons Ensemble » : 892,50 € correspondant à 50 % des dépenses prévues pour le projet « Rando saulnois 2014 » ;

Les dépenses seront prélevées sur l’article 65748 « Subventions » du budget de l’exercice en cours.

Recrutement d’un agent saisonnier du 16 mai 2014 au 16 novembre 2014.

Le Conseil Municipal ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment l’article 3/2ème alinéa ;

Considérant qu’il est nécessaire de recruter du personnel saisonnier à l’occasion des congés annuels du personnel titulaire ;

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide :

- le recrutement direct d’un agent non titulaire saisonnier pour une période allant du 16 mai 2014 au 16 novembre 2014 inclus ;

- cet agent assurera des fonctions d’agent d’entretien pour une durée hebdomadaire de service de 35 heures ;

- la rémunération de cet agent sera calculée par référence à l’indice brut 297 ;

- les crédits correspondants sont inscrits au budget ;

- Monsieur le Maire est chargé du recrutement de l’agent et habilité à ce titre à conclure un contrat d’engagement.

Réseaux du projet de maison de santé à Vic-sur-Seille.

Monsieur le Maire explique aux membres présents que la Commune devra prendre à sa charge le coût d’extension des réseaux (eau – assainissement – gaz – téléphone et électricité) en vue du raccordement de la future maison de santé de Vic-sur-Seille.

Après exposé du Maire et délibération, le Conseil Municipal décide d’engager la réalisation de ces travaux en limite de parcelle cadastrée section 1 n°221/117 avant le 31 décembre 2014 et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette opération.

 

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