Publié le vendredi 19 mars 2021
Le Conseil Municipal de Vic-sur-Seille s’est réuni mardi 16 mars 2021 à 18h00 en mairie de Vic-sur-Seille, Salle du Tribunal, sous la présidence de Jérôme End, Maire.
2 adjoints et 5 conseillers délégués
Faisant suite à deux démissions, l’équipe municipale devait procéder à la réorganisation de sa gouvernance. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé de réduire le nombre d’adjoints à 2 (au lieu de 3 auparavant) et de permettre à 5 conseillers de se voir attribuer des délégations, en votant un tableau d’indemnités en baisse par rapport à celui précédent, avec 5% de taux utilisé en moins.
Agnès Maschino, première femme 1ère Adjointe au Maire à Vic-sur-Seille
Mme Agnès Maschino, en devenant 1ère Adjointe au Maire, est la première femme à accéder à ce poste dans l’histoire politique de Vic-sur-Seille. Olivier Kuntz devient quant à lui 2ème Adjoint au Maire. La liste des conseillers délégués sera connue après publication des arrêtés du maire à ce sujet.
Des actualisations techniques
Les mouvements de composition de l’équipe municipale ont entraîné des actualisations techniques concernant la composition des commissions municipales. Par ailleurs, M. Xavier Urbain a été élu représentant titulaire auprès de l’association ACCES et membre titulaire au sein de la Commission d’Appel d’Offres. Mme Agnès Maschino a été élue suppléante pour représenter la commune auprès du CNAS. M. Maxime Bey siègera comme membre titulaire au sein de la Commission de Délégation de Service Public.
Marché de travaux de sécurisation et d’amélioration de l’accessibilité aux abords de l’EHPAD Sainte-Marie – rue Saint-Etienne : un avenant au lot 2
Le Conseil a approuvé l’avenant n°01 au lot 2 du marché, dont le titulaire est l’entreprise Jean Lefebvre, pour un montant de 18 398,02 € HT, correspondant à des travaux supplémentaires demandés par la commune en cours d’exécution du marché. L’ensemble des aménagements (espaces verts, plantations et signalisation) devrait être réceptionné fin avril 2021.
Projet d’aire de services de camping-cars : une demande de subvention auprès du GAL MOSELLE SUD
Le Conseil Municipal a actualisé le plan de financement du projet de création d’une aire de services pour camping-cars, couplée à un espace de stationnement pour véhicules électriques et bus de grand tourisme, en sollicitant une subvention auprès du GAL MOSELLE SUD à hauteur de 50 000 €.
Hôtel de la Monnaie et Maison du Tourisme
Le principe de signature d’avenants aux conventions d’occupation actuelles a été approuvé, déléguant Mme Agnès Maschino et M. Jérôme End, chacun en ce qui les concerne, le soin de signer les documents afférents.
Une convention de partenariat avec la Fédération de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de la Moselle
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité la convention de partenariat proposée par la Fédération de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de la Moselle permettant au Maire de la commune d’assermenter les gardes-pêches de ladite fédération qui ont suivi le module 5 de la formation “Police du Domaine Public Routier”, afin de les autoriser à verbaliser les contrevenants déposants des ordures ménagères sur le domaine public et à surveiller les voiries aux abords des rivières et sur les propriétés communales.
CCAS
Le Conseil Municipal a reconduit la subvention annuelle de fonctionnement du CCAS, en accordant 6.000 € au titre de l’année 2021.
Médiateur Municipal
M. Xavier Urbain, remplaçant de liste, ayant rejoint le conseil municipal, perd la qualité de médiateur municipal, cette fonction étant incompatible avec son mandat. Un appel à candidature sera lancé pour pourvoir à son remplacement à cette fonction. Un rapport retraçant les conditions d’exercice de la mission a été présenté et adopté par le conseil.
Soutien à la rénovation des façades
3 nouveaux dossiers ont fait l’objet d’un accord d’aide au titre du dispositif communal d’aide à la rénovation des façades, représentant 25 727,27 € HT (29 150 € TTC) de travaux éligibles pour 4 350 € de subventions.
Une motion de soutien à l’égard de M. Pierre Muel, Maire de Marieulles
La Commune de Vic-sur-Seille s’associe, en solidarité, à la municipalité de Marieulles et condamne sans réserve l’agression odieuse dont a été victime son maire M. Pierre Muel, brûlé gravement suite à l’incendie volontaire de son véhicule personnel. Le Conseil Municipal de Vic-sur-Seille a rappelé son attachement au savoir-vivre ensemble, à la bienveillance, à la liberté, à l’égalité et à la fraternité, fondements de notre République.
