Village fleuri

Compte-rendu du conseil

Le compte rendu de la séance est, en application de l'article L. 2121-25 du CGCT, affiché sous huit jours. Il appartient au maire de préparer ce compte rendu et il a la responsabilité de faire procéder à son affichage à la porte de la mairie. Ce compte rendu plus succinct retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, sans détailler les débats.
Vous trouverez ici une liste consultable à volonté des différents comptes-rendus du conseil municipal.

Compte rendu CM du 15 novembre 2019
Compte rendu CM du 26 Août 2019
Compte rendu CM du 05 juillet 2019
Compte rendu CM du 05 avril 2019
Compte rendu CM du 26 février 2019
Compte rendu CM du 29 janvier 2019
Compte rendu CM du 20 décembre 2018
Compte rendu CM du 10 octobre 2018
Compte rendu CM du 9 juillet 2018
Compte rendu CM 20 juin 2018
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MAIRIE DE VIC-SUR-SEILLE - AGENCE POSTALE COMMUNALE
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