Village fleuri

Compte-rendus du conseil

Le compte rendu de la séance est, en application de l'article L. 2121-25 du CGCT, affiché sous huit jours. Il appartient au maire de préparer ce compte rendu et il a la responsabilité de faire procéder à son affichage à la porte de la mairie. Ce compte rendu plus succinct retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, sans détailler les débats.
Vous trouverez ici une liste consultable à volonté des différents comptes-rendus du conseil municipal.

Compte rendu CM 11 octobre 2017
Compte rendu CM 13 juillet 2017
Compte rendu CM 30 juin 2017
Compte rendu CM 26 juin 2017
Réunion du CM du 19 mai 2017
Réunion du CM du 12 avril 2017
Réunion du CM du 25 janvier 2017
Réunion du CM du 21 décembre 2016
Réunion du CM du 7 novembre 2016
Réunion du CM du 30 septembre 2016
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MAIRIE DE VIC-SUR-SEILLE - AGENCE POSTALE COMMUNALE
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57630 VIC-SUR-SEILLE

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Un service de secrétariat de mairie de premier niveau est assuré par l'agent d'accueil de la MSAP le samedi matin.

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