Village fleuri

Compte-rendus du conseil

Le compte rendu de la séance est, en application de l'article L. 2121-25 du CGCT, affiché sous huit jours. Il appartient au maire de préparer ce compte rendu et il a la responsabilité de faire procéder à son affichage à la porte de la mairie. Ce compte rendu plus succinct retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, sans détailler les débats.
Vous trouverez ici une liste consultable à volonté des différents comptes-rendus du conseil municipal.

Réunion CM du 31 mai 2012
Réunion CM du 3 mai 2012
Réunion CM du 29 mars 2012
Réunion CM du 2 février 2012
Reunion CM du 24 novembre 2011
Réunion CM du 20 octobre 2011
Réunion CM du 29 septembre 2011
Réunion CM du 9 juin 2011
Réunion CM du 20 avril 2011
Réunion du CM du 17 mars 2011
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MAIRIE DE VIC-SUR-SEILLE - AGENCE POSTALE COMMUNALE
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57630 VIC-SUR-SEILLE

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Un service de secrétariat de mairie de premier niveau est assuré par l'agent d'accueil de la MSAP le samedi matin.

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