Village fleuri

Compte-rendus du conseil

Le compte rendu de la séance est, en application de l'article L. 2121-25 du CGCT, affiché sous huit jours. Il appartient au maire de préparer ce compte rendu et il a la responsabilité de faire procéder à son affichage à la porte de la mairie. Ce compte rendu plus succinct retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, sans détailler les débats.
Vous trouverez ici une liste consultable à volonté des différents comptes-rendus du conseil municipal.

Réunion CM du 3 février 2011
Réunion CM du 9 décembre 2010
Réunion CM du 14 octobre 2010
Réunion CM du 26 août 2010
Réunion CM du 10 juin 2010
Réunion CM du 12 mai 2010
Réunion CM du 24 mars 2010
Réunion CM du 24 mars 2010
Réunion CM du 11 février 2010
Réunion CM du 17 décembre 2009
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MAIRIE DE VIC-SUR-SEILLE - AGENCE POSTALE COMMUNALE
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57630 VIC-SUR-SEILLE

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Un service de secrétariat de mairie de premier niveau est assuré par l'agent d'accueil de la MSAP le samedi matin.

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